GAEC DES BUGES - Permis de construire et DP

Active
494367774 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2007

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES BUGES

GAEC DES BUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Andelat.

Profil et organisation

GAEC DES BUGES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15100 à ANDELAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BUGES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BUGES

Activité d’urbanisme de GAEC DES BUGES

GAEC DES BUGES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 09/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2013 - 09/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BUGES

2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 09/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Andelat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BUGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Buges, Andelat (15100) PC Locaux B332 20 839 m² 1 450 m² 2018/01/09
Les Buges, Andelat (15100) PC Locaux B331, B332 1 533 m² 2013/04/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BUGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES BUGES

Sources des informations sur GAEC DES BUGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BUGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BUGES ?
GAEC DES BUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BUGES ?
Le profil de GAEC DES BUGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BUGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BUGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BUGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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