2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES ALPINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moyon Villages.
GAEC DES ALPINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50420 à Moyon Villages.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES ALPINES compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 06/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ALPINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/05/2013 - 06/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Moyon Villages.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ALPINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pellerie, Moyon Villages (50860) | PC Locaux | AK248, AK250 | 16 096 m² | 1 176 m² | 2021/01/06 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Moyon Villages (50860) | PC Locaux | — | — | 643 m² | 2015/12/01 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Salmoniere, Moyon Villages (50860) | PC Locaux | AK262, AK280 | 1 835 m² | 344 m² | 2013/05/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
