GAEC DE NOUALS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE NOUALS
GAEC DE NOUALS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambialet.
Profil et organisation
GAEC DE NOUALS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81430 au Fraysse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE NOUALS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE NOUALS
Activité d’urbanisme de GAEC DE NOUALS
GAEC DE NOUALS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2017 - 21/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE NOUALS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE NOUALS
2 autorisations sur la période 12/07/2017 - 21/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ambialet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE NOUALS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sainte Croix, Le Fraysse (81430) | PC Locaux | A201, A209 | 261 917 m² | 817 m² | 2023/02/21 |
| Graulhac, Ambialet (81430) | PC Locaux | A659 | 75 305 m² | 1 800 m² | 2017/07/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE NOUALS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE NOUALS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE NOUALS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.