GAEC DE MONTPUTOIS - Permis de construire et DP

Active
378417380 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 31/03/1990

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MONTPUTOIS

GAEC DE MONTPUTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouanne.

Profil et organisation

GAEC DE MONTPUTOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89560 à OUANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MONTPUTOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
31/03/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTPUTOIS

Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTPUTOIS

GAEC DE MONTPUTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 19/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTPUTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/07/2015 - 19/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTPUTOIS

2 autorisations sur la période 27/07/2015 - 19/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ouanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTPUTOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Terres Rouges-Montputois, Ouanne (89560) PC Locaux ZO54, ZO49 105 225 m² 189 m² 2018/09/19
Terres Rouges, Ouanne (89560) PC Locaux ZO54 105 225 m² 1 371 m² 2015/07/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTPUTOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE MONTPUTOIS

Sources des informations sur GAEC DE MONTPUTOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MONTPUTOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MONTPUTOIS ?
GAEC DE MONTPUTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MONTPUTOIS ?
Le profil de GAEC DE MONTPUTOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MONTPUTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MONTPUTOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MONTPUTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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