GAEC DE MONT MORIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE MONT MORIN
GAEC DE MONT MORIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provency.
Profil et organisation
GAEC DE MONT MORIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89200 à PROVENCY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MONT MORIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/06/1999
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MONT MORIN
Activité d’urbanisme de GAEC DE MONT MORIN
GAEC DE MONT MORIN compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2015 - 10/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONT MORIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MONT MORIN
2 autorisations sur la période 21/12/2015 - 10/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Provency.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONT MORIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ruelle Granet Genouilly, Provency (89200) | PC Locaux | B711 | 4 760 m² | 864 m² | 2019/05/10 |
| Ruell Granet Genouilly, Provency (89200) | PC Locaux | B674, B675 | 25 000 m² | 942 m² | 2015/12/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONT MORIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MONT MORIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MONT MORIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.