GAEC DE L'HOTEL MOREL - Permis de construire et DP

Active
420153520 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE L'HOTEL MOREL

GAEC DE L'HOTEL MOREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Percy-en-Normandie.

Profil et organisation

GAEC DE L'HOTEL MOREL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 50410 PERCY-EN-NORMANDIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'HOTEL MOREL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'HOTEL MOREL

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'HOTEL MOREL

GAEC DE L'HOTEL MOREL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/04/2020 - 23/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'HOTEL MOREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/04/2020 - 23/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'HOTEL MOREL

2 autorisations sur la période 09/04/2020 - 23/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Percy-en-Normandie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'HOTEL MOREL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Alfred Athanase, Percy-en-Normandie (50410) PC Locaux AD154 1 342 m² 129 m² 2025/01/23
2 L 'Hotel Morel Percy, Percy-en-Normandie (50410) PC Locaux ZK30 71 341 m² 523 m² 2020/04/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'HOTEL MOREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE L'HOTEL MOREL

Sources des informations sur GAEC DE L'HOTEL MOREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'HOTEL MOREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'HOTEL MOREL ?
GAEC DE L'HOTEL MOREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'HOTEL MOREL ?
Le profil de GAEC DE L'HOTEL MOREL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'HOTEL MOREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'HOTEL MOREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'HOTEL MOREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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