GAEC DE L'ALLEE - Permis de construire et DP

Active
379936057 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1990

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE L'ALLEE

GAEC DE L'ALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres-de-Haute-Charente.

Profil et organisation

GAEC DE L'ALLEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 16270 à TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'ALLEE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/1990
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'ALLEE

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'ALLEE

GAEC DE L'ALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 22/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'ALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2014 - 22/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'ALLEE

2 autorisations sur la période 28/10/2014 - 22/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Terres-de-Haute-Charente.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'ALLEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Villars - Genouillac, Terres-de-Haute-Charente (16270) PC Locaux E188 33 000 m² 150 m² 2019/05/22
La Lauriere, Terres-de-Haute-Charente (16270) PC Locaux E725, E105 50 060 m² 686 m² 2014/10/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'ALLEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE L'ALLEE

Sources des informations sur GAEC DE L'ALLEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'ALLEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'ALLEE ?
GAEC DE L'ALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'ALLEE ?
Le profil de GAEC DE L'ALLEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'ALLEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'ALLEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'ALLEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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