GAEC DE LA RUBINIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA RUBINIERE
GAEC DE LA RUBINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isigny-le-Buat.
Profil et organisation
GAEC DE LA RUBINIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50540 à ISIGNY-LE-BUAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA RUBINIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2007
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA RUBINIERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RUBINIERE
GAEC DE LA RUBINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2019 - 22/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RUBINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA RUBINIERE
2 autorisations sur la période 09/08/2019 - 22/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Isigny-le-Buat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RUBINIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Route De La Chapelle Urée Montgothier, Isigny-le-Buat (50540) | PC Locaux | ZB100, ZB101 | 60 721 m² | 917 m² | 2026/05/22 |
| 8 Route De La Chapele Uree Montgothier, Isigny-le-Buat (50540) | PC Locaux | ZB101 | 56 250 m² | 564 m² | 2019/08/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RUBINIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA RUBINIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA RUBINIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.