GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET - Permis de construire et DP

Active
330528068 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1984

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lacaze.

Profil et organisation

GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81330 à LACAZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
SIRET du siège
Date de création
01/01/1984
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2014 - 29/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2014 - 29/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

2 autorisations sur la période 16/01/2014 - 29/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Lacaze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Mouline De Sahuzet, Lacaze (81330) PC Locaux AC122, AC120 35 511 m² 1 840 m² 2024/03/29
Lusclade, Montredon-Labessonnié (81360) PC Locaux CN125, CN124 140 012 m² 2 400 m² 2014/01/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

Sources des informations sur GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET ?
GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET ?
Le profil de GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA MOULINE DE SAHUZET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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