GAEC DE LA MOUILLERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA MOUILLERE
GAEC DE LA MOUILLERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buxières-les-Mines.
Profil et organisation
GAEC DE LA MOUILLERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03440 à BUXIERES-LES-MINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA MOUILLERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/11/2002
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOUILLERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MOUILLERE
GAEC DE LA MOUILLERE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2018 - 13/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MOUILLERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOUILLERE
2 autorisations sur la période 07/02/2018 - 13/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Buxières-les-Mines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MOUILLERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mouillere, Buxières-les-Mines (03440) | PC Locaux | F485 | 14 950 m² | 1 820 m² | 2018/12/13 |
| Le Chatelet, Buxières-les-Mines (03440) | PC Locaux | F484 | 17 100 m² | 506 m² | 2018/02/07 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MOUILLERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA MOUILLERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA MOUILLERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.