GAEC DE LA CLOSLIERE - Permis de construire et DP

Active
828042135 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/02/2017

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CLOSLIERE

GAEC DE LA CLOSLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacilly.

Profil et organisation

GAEC DE LA CLOSLIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50300 à VAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CLOSLIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
08/02/2017
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CLOSLIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CLOSLIERE

GAEC DE LA CLOSLIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2023 - 28/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CLOSLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2023 - 28/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CLOSLIERE

2 autorisations sur la période 03/02/2023 - 28/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bacilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CLOSLIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Impasse De La Closlière, Bacilly (50530) PC Locaux ZS12, ZS13 48 000 m² 2 725 m² 2026/05/28
Le Fougeray, Bacilly (50530) PC Locaux ZS12 30 280 m² 709 m² 2023/02/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CLOSLIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CLOSLIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA CLOSLIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CLOSLIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CLOSLIERE ?
GAEC DE LA CLOSLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CLOSLIERE ?
Le profil de GAEC DE LA CLOSLIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CLOSLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CLOSLIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CLOSLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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