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GAEC DE LA BASFEUILLE - Permis de construire et DP

Active
453353427 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2004

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

15

Présentation détaillée de GAEC DE LA BASFEUILLE

GAEC DE LA BASFEUILLE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Yvetot-Bocage.

Profil et organisation

GAEC DE LA BASFEUILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50700 à Yvetot-Bocage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BASFEUILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BASFEUILLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BASFEUILLE

GAEC DE LA BASFEUILLE compte 15 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 21/05/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BASFEUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

29/05/2013 - 21/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BASFEUILLE

15 autorisations sur la période 29/05/2013 - 21/05/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Yvetot-Bocage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BASFEUILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2018

4 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1 A La Basfeuille, Yvetot-Bocage (50700) PC Locaux A272, A271 48 450 m² 201 m² 2018/11/13
13 Place Du Chateau, Valognes (50700) PC Locaux AN108 139 m² 175 m² 2018/04/26
280 Rte De La Luthumiere, Brix (50700) PC Locaux E557 234 185 m² 661 m² 2018/04/12
Le Grand Jardin, Morville (50700) PC Locaux A68 27 210 m² 1 255 m² 2018/01/24

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BASFEUILLE

8 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Yvetot-Bocage

4 autorisations

Brix

3 autorisations

Cherbourg-en-Cotentin

2 autorisations

Valognes

2 autorisations

Morville

1 autorisation

Réville

1 autorisation

Saint-Jean-le-Thomas

1 autorisation

Tamerville

1 autorisation

Département représenté

Manche (50)

15 autorisations

Région représentée

Normandie

15 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BASFEUILLE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA SAUVEY
SIREN 417779113
Même secteur et même département
18 autorisations 18 PC
GAEC JEANNE
SIREN 380604843
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
S.C.E.A. DES TROIS SITES
SIREN 408029254
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
SCEA DU GRAND TRAIT
SIREN 478385842
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
GAEC LAUNAY
SIREN 493975486
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
SCEA LESOUEF
SIREN 381522028
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur GAEC DE LA BASFEUILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BASFEUILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BASFEUILLE ?
GAEC DE LA BASFEUILLE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BASFEUILLE ?
Le profil de GAEC DE LA BASFEUILLE recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BASFEUILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BASFEUILLE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BASFEUILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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