GAEC DE CHANGY - Permis de construire et DP

Active
440114502 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CHANGY

GAEC DE CHANGY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lételon.

Profil et organisation

GAEC DE CHANGY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 03360 LETELON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CHANGY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CHANGY

Activité d’urbanisme de GAEC DE CHANGY

GAEC DE CHANGY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2018 - 06/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CHANGY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/06/2018 - 06/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CHANGY

2 autorisations sur la période 18/06/2018 - 06/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Lételon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CHANGY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Petites Murailles, Lételon (03360) PC Locaux ZH25 44 524 m² 1 m² 2019/03/06
Changy, Lételon (03360) PC Locaux ZD22 17 639 m² 1 m² 2018/06/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CHANGY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE CHANGY

Sources des informations sur GAEC DE CHANGY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CHANGY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CHANGY ?
GAEC DE CHANGY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CHANGY ?
Le profil de GAEC DE CHANGY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CHANGY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CHANGY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CHANGY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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