GAEC COLLON - Permis de construire et DP

Cessée
414068783 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/09/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC COLLON

GAEC COLLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleys.

Profil et organisation

GAEC COLLON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89800 à Fleys.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC COLLON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/09/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COLLON

Activité d’urbanisme de GAEC COLLON

GAEC COLLON compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2014 - 03/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COLLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/11/2014 - 03/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COLLON

1 autorisation sur la période 03/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fleys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COLLON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC COLLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC COLLON

Sources des informations sur GAEC COLLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COLLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COLLON ?
GAEC COLLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COLLON ?
Le profil de GAEC COLLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COLLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COLLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COLLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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