GAEC CLOUP - Permis de construire et DP

Active
409596319 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1996

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CLOUP

GAEC CLOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gramat.

Profil et organisation

GAEC CLOUP est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19290 à SAINT-SETIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CLOUP
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CLOUP

Activité d’urbanisme de GAEC CLOUP

GAEC CLOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 04/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CLOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/09/2013 - 04/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC CLOUP

2 autorisations sur la période 06/09/2013 - 04/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Gramat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CLOUP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cloup Petit, Gramat (46500) PC Locaux 0F454, 0F452 127 625 m² 1 047 m² 2025/07/04
Le Bos, Saint-Setiers (19290) PC Locaux F1177, F1176 33 212 m² 845 m² 2013/09/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC CLOUP

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CLOUP

Sources des informations sur GAEC CLOUP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CLOUP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CLOUP ?
GAEC CLOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CLOUP ?
Le profil de GAEC CLOUP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CLOUP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CLOUP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CLOUP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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