GAEC CHTI - Permis de construire et DP

Active
817713332 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2016

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC CHTI

GAEC CHTI est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vieux-Pont.

Profil et organisation

GAEC CHTI est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61150 à RANES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHTI
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2016
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHTI

Activité d’urbanisme de GAEC CHTI

GAEC CHTI compte 3 autorisations recensées sur la période 29/03/2018 - 17/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHTI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/03/2018 - 17/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHTI

3 autorisations sur la période 29/03/2018 - 17/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Vieux-Pont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHTI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Palliere, Vieux-Pont (61150) PC Locaux ZC146 617 m² 2020/08/17
L Aulnay Sorel, Rânes (61150) PC Locaux ZK79 32 785 m² 795 m² 2019/05/16
Les Landes De Collieres, Vieux-Pont (61150) PC Locaux ZC30 72 790 m² 590 m² 2018/03/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHTI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CHTI

Sources des informations sur GAEC CHTI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHTI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHTI ?
GAEC CHTI est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHTI ?
Le profil de GAEC CHTI recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHTI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHTI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHTI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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