GAEC CHILLOU - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de GAEC CHILLOU
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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409423373 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1996

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège

Haute-Vienne (87)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de GAEC CHILLOU

GAEC CHILLOU est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Royères.

Profil et organisation

GAEC CHILLOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87400 à Royères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: GAEC CHILLOU
SIREN
Forme juridique: Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale: NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Section NAF: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF: 01 - Culture et production animale, chasse et services annexes

SIRET du siège
Date de création: 01/10/1996
Effectif (2024): 1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHILLOU

Activité d’urbanisme de GAEC CHILLOU

GAEC CHILLOU compte 9 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 20/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHILLOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

14/05/2013 - 20/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHILLOU

9 autorisations sur la période 14/05/2013 - 20/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Royères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHILLOU dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2022

3 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Puy De L'age, Saint-Just-le-Martel (87590)	PC Locaux	CB58	62 580 m²	1 187 m²	2022/04/26
Lieut-Dit Puy Grandour - Sadenas, Royères (87400)	PC Logement	C1323	9 960 m²	110 m²	2022/01/28
Lieu-Dit Sadenas, Royères (87400)	DP Locaux	C777	62 520 m²	12 m²	2022/01/17

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHILLOU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Royères

6 autorisations

Saint-Just-le-Martel

3 autorisations

Département représenté

Haute-Vienne (87)

9 autorisations

Région représentée

Nouvelle-Aquitaine

9 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC CHILLOU

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA LEYSSENNE

SIREN 525082186

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

SIREN 817482607

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

GAEC LEPEYTRE

SIREN 320152762

Même département de siège

4 autorisations 4 PC

LES ELEVAGES DU MAS LONG

SIREN 421194929

Même département de siège

4 autorisations 4 PC

GAEC DEBACKER FRERES

SIREN 492973789

Même département de siège

4 autorisations 4 PC

GAEC DE LA NOUVELLE TERRADE

SIREN 819941758

Même département de siège

4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur GAEC CHILLOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHILLOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHILLOU ?

GAEC CHILLOU est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHILLOU ?

Le profil de GAEC CHILLOU recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes GAEC CHILLOU apparaît-il ?

Les autorisations reliées à GAEC CHILLOU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à GAEC CHILLOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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