GAEC CAZERES - Permis de construire et DP

Active
498352350 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/05/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CAZERES

GAEC CAZERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernac-Dessus.

Profil et organisation

GAEC CAZERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 65360 à BERNAC-DESSUS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CAZERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
10/05/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CAZERES

Activité d’urbanisme de GAEC CAZERES

GAEC CAZERES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2013 - 23/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CAZERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2013 - 23/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CAZERES

2 autorisations sur la période 19/08/2013 - 23/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bernac-Dessus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CAZERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cami Ancles, Bernac-Dessus (65360) PC Locaux C189, C187 19 866 m² 1 428 m² 2016/12/23
39 Cami De La Serre Hameau De L Arret Ancles, Bernac-Dessus (65360) PC Locaux C187, C182 16 006 m² 480 m² 2013/08/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC CAZERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CAZERES

Sources des informations sur GAEC CAZERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CAZERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CAZERES ?
GAEC CAZERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CAZERES ?
Le profil de GAEC CAZERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CAZERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CAZERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CAZERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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