GAEC CAP'AGRI - Permis de construire et DP

Active
531629731 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CAP'AGRI

GAEC CAP'AGRI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maray.

Profil et organisation

GAEC CAP'AGRI est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 41320 à MARAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CAP'AGRI
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CAP'AGRI

Activité d’urbanisme de GAEC CAP'AGRI

GAEC CAP'AGRI compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2020 - 09/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CAP'AGRI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2020 - 09/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CAP'AGRI

2 autorisations sur la période 02/12/2020 - 09/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Maray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CAP'AGRI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Tranchee, Maray (41320) PC Locaux ZW45 197 m² 2022/06/09
La Tranchee, Maray (41320) PC Locaux ZW41 3 557 m² 154 m² 2020/12/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC CAP'AGRI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CAP'AGRI

Sources des informations sur GAEC CAP'AGRI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CAP'AGRI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CAP'AGRI ?
GAEC CAP'AGRI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CAP'AGRI ?
Le profil de GAEC CAP'AGRI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CAP'AGRI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CAP'AGRI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CAP'AGRI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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