GAEC BOMBAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BOMBAL
GAEC BOMBAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prunet.
Profil et organisation
GAEC BOMBAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15130 à PRUNET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BOMBAL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1995
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BOMBAL
Activité d’urbanisme de GAEC BOMBAL
GAEC BOMBAL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 23/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOMBAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BOMBAL
2 autorisations sur la période 14/01/2013 - 23/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Prunet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOMBAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Prunet (15130) | PC Locaux | A347, A353 | 29 644 m² | 218 m² | 2020/06/23 |
| Cantuel, Prunet (15130) | PC Locaux | A310 | 22 840 m² | 960 m² | 2013/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BOMBAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BOMBAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BOMBAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.