GAEC BIOFONTS - Permis de construire et DP

Active
809983422 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2015

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BIOFONTS

GAEC BIOFONTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massegros Causses Gorges.

Profil et organisation

GAEC BIOFONTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 48210 à MASSEGROS CAUSSES GORGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BIOFONTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/03/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BIOFONTS

Activité d’urbanisme de GAEC BIOFONTS

GAEC BIOFONTS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 08/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BIOFONTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2015 - 08/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BIOFONTS

2 autorisations sur la période 27/05/2015 - 08/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Massegros Causses Gorges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BIOFONTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Fonts, Massegros Causses Gorges (48500) DP Locaux C954 5 540 m² 19 m² 2017/09/08
Les Fonts, Massegros Causses Gorges (48500) PC Locaux C450, C449 11 540 m² 1 320 m² 2015/05/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC BIOFONTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BIOFONTS

Sources des informations sur GAEC BIOFONTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BIOFONTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BIOFONTS ?
GAEC BIOFONTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BIOFONTS ?
Le profil de GAEC BIOFONTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BIOFONTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BIOFONTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BIOFONTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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