FPS - Permis de construire et DP

Active
820213502 Autre société civile Créée le 17/04/2016

Infos clés

Présentation détaillée de FPS

FPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Didier-de-Formans.

Profil et organisation

FPS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01600 à Saint-Didier-de-Formans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FPS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de FPS

Activité d’urbanisme de FPS

FPS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2017 - 30/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/05/2017 - 30/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FPS

1 autorisation sur la période 30/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Didier-de-Formans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FPS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FPS

Sources des informations sur FPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FPS ?
FPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FPS ?
Le profil de FPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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