2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
FOUSSE CONSTRUCTIONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Meung-sur-Loire.
FOUSSE CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45130 à Baule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FOUSSE CONSTRUCTIONS compte 5 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 03/07/2019, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOUSSE CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/03/2013 - 03/07/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Meung-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOUSSE CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21Ter Rue De La République, Avon (77210) | PC Logement | B282 | — | 1 256 m² | 2013/03/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 3 départements - 2 régions
Meung-sur-Loire
2 autorisations
Avon
1 autorisation
Baule
1 autorisation
La Ville-du-Bois
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
