FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
933053688 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 11/09/2024

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FONTAINE

FONTAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin.

Profil et organisation

FONTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38160 à Saint-Marcellin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTAINE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
11/09/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de FONTAINE

Activité d’urbanisme de FONTAINE

FONTAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/06/2026 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/06/2026 - 19/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONTAINE

1 autorisation sur la période 19/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONTAINE

Sources des informations sur FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTAINE ?
FONTAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTAINE ?
Le profil de FONTAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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