2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FONDS DE DOTATION ENFANCE, ADOLESCENCE, FAMILLE 26 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Romans-sur-Isère.
FONDS DE DOTATION ENFANCE, ADOLESCENCE, FAMILLE 26 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS DE DOTATION ENFANCE, ADOLESCENCE, FAMILLE 26 compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2022 - 20/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION ENFANCE, ADOLESCENCE, FAMILLE 26, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2022 - 20/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Romans-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION ENFANCE, ADOLESCENCE, FAMILLE 26 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Avenue Du Maquis, Romans-sur-Isère (26100) | PC Locaux | BN221 | 471 m² | 49 m² | 2022/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
