2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Maxéville.
FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54000 à Nancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY compte 7 autorisations recensées sur la période 26/12/2017 - 20/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 26/12/2017 - 20/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Maxéville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Jacques Duhamel, Dole (39100) | PC Locaux | BV216, BV223 | 10 595 m² | 5 454 m² | 2024/09/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
