2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
FONDATION ROBERT ARDOUVIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vercheny.
FONDATION ROBERT ARDOUVIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26340 à Vercheny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION ROBERT ARDOUVIN compte 5 autorisations recensées sur la période 24/11/2013 - 02/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ROBERT ARDOUVIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/05/2014 - 02/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vercheny. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION ROBERT ARDOUVIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Serre, Vercheny (26340) | PC Logement | A183 | 4 470 m² | 622 m² | 2023/03/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vercheny. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vercheny Le Haut, Vercheny (26340) | PD | C1071 | — | 2013/11/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
