2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FONCIERE SOCIALE DAPAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cenon.
FONCIERE SOCIALE DAPAT est enregistré sous la forme juridique Société en commandite par actions, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE SOCIALE DAPAT compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2024 - 04/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE SOCIALE DAPAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/04/2024 - 04/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Cenon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE SOCIALE DAPAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De La Tourelle, Morigny-Champigny (91150) | DP Locaux | 0W190 | 1 309 m² | 206 m² | 2026/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Monnayeurs, Valenciennes (59300) | DP Locaux | AQ665 | 279 m² | 296 m² | 2025/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cenon (33150) | DP Locaux | — | — | 61 m² | 2024/04/10 |
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
