FONCIERE RC - Permis de construire et DP

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798715835 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/11/2013

Infos clés

Présentation détaillée de FONCIERE RC

FONCIERE RC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourges.

Profil et organisation

FONCIERE RC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75017 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE RC
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIERE RC

Activité d’urbanisme de FONCIERE RC

FONCIERE RC compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2024 - 11/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE RC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2024 - 11/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONCIERE RC

1 autorisation sur la période 11/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bourges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE RC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE RC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONCIERE RC

Sources des informations sur FONCIERE RC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE RC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE RC ?
FONCIERE RC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE RC ?
Le profil de FONCIERE RC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE RC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE RC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE RC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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