FONCIERE DES PENTES - Permis de construire et DP

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912974649 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/04/2022

Infos clés

Présentation détaillée de FONCIERE DES PENTES

FONCIERE DES PENTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambérieu-en-Bugey.

Profil et organisation

FONCIERE DES PENTES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01500 à Ambérieu-en-Bugey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE DES PENTES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/04/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIERE DES PENTES

Activité d’urbanisme de FONCIERE DES PENTES

FONCIERE DES PENTES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2026 - 28/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DES PENTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/05/2026 - 28/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONCIERE DES PENTES

1 autorisation sur la période 28/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Ambérieu-en-Bugey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE DES PENTES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Vie De Gacieux, Ambérieu-en-Bugey (01500) PC Logement AX896, AX889 1 153 m² 138 m² 2026/05/28

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE DES PENTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONCIERE DES PENTES

Sources des informations sur FONCIERE DES PENTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE DES PENTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DES PENTES ?
FONCIERE DES PENTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DES PENTES ?
Le profil de FONCIERE DES PENTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DES PENTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DES PENTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DES PENTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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