Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Chalps, Risoul (05600) | PD | AA219 | — | 2014/09/24 |
FONCIA OTIM - Permis de démolir
Cessée
326991460
SAS, société par actions simplifiée
GE
Créée le 01/04/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FONCIA OTIM
FONCIA OTIM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Risoul.
Profil et organisation
FONCIA OTIM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13010 à MARSEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIA OTIM
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1983
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de démolir de FONCIA OTIM
Activité d’urbanisme de FONCIA OTIM
FONCIA OTIM compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2014 - 24/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIA OTIM, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/09/2014 - 24/09/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FONCIA OTIM
1 autorisation sur la période 24/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Risoul.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONCIA OTIM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIA OTIM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL S.O.P.R.O.M.A.
SIREN 439818154
Même département de siège
14 autorisations
8 PC
6 PA
TRIAS
SIREN 824404370
Même département de siège
14 autorisations
8 PC
6 PA
COOPERATIVE SOLIHA MEDITERRANEE-BATISSEURS DE LOGEMENTS D'INSERTION
SIREN 751956624
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
CAAP IMMO INVEST
SIREN 835224197
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAS EMERAUDE
SIREN 898326228
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
IMMO DL
SIREN 403097033
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur FONCIA OTIM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIA OTIM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIA OTIM ?
FONCIA OTIM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIA OTIM ?
Le profil de FONCIA OTIM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIA OTIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIA OTIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIA OTIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable