2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
1
FERME EQUESTRE DE MASSIAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
FERME EQUESTRE DE MASSIAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01210 à Ornex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME EQUESTRE DE MASSIAT compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2013 - 01/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME EQUESTRE DE MASSIAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME EQUESTRE DE MASSIAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Rue Des Marais - Massia, Oyonnax (01100) | PC Locaux | ZA38 | 41 100 m² | 406 m² | 2013/02/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
