2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
FERME EOLIENNE DU MONT MARTIN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Smermesnil.
FERME EOLIENNE DU MONT MARTIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67000 à Strasbourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME EOLIENNE DU MONT MARTIN compte 7 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 22/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME EOLIENNE DU MONT MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 17/12/2013 - 22/03/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Smermesnil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME EOLIENNE DU MONT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Feuquerent, Saint-Pierre-des-Jonquières (76660) | PC Locaux | ZC9 | 62 285 m² | 23 m² | 2015/03/22 |
5 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vingt Acres Sud, Smermesnil (76660) | PC Locaux | ZL14 | 86 143 m² | 36 m² | 2014/10/06 |
| Les Vingt Acres Nord, Smermesnil (76660) | PC Locaux | ZK10 | 122 084 m² | 36 m² | 2014/10/06 |
| Le Fautrop, Smermesnil (76660) | PC Locaux | ZP39 | 191 532 m² | 36 m² | 2014/10/06 |
| Le Moulin A Vent Ouest, Smermesnil (76660) | PC Locaux | ZR3 | 281 338 m² | 36 m² | 2014/10/06 |
| La Vallee Manny, Saint-Pierre-des-Jonquières (76660) | PC Locaux | ZC11 | 152 448 m² | 36 m² | 2014/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vingt Acres Sud, Smermesnil (76660) | PC Locaux | ZL14 | 86 143 m² | 23 m² | 2013/12/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
