FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Courcelles-sous-Thoix.
Profil et organisation
FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 69004 LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 35.11Z - Production d'électricité
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/2010
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
Activité d’urbanisme de FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2014 - 06/08/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
2 autorisations sur la période 26/12/2014 - 06/08/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Courcelles-sous-Thoix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Epine, Courcelles-sous-Thoix (80160) | PC Locaux | ZA4 | 76 380 m² | 18 m² | 2015/08/06 |
| Chem De L Ormelet, Sentelie (80160) | DP Locaux | ZC14 | 38 840 m² | 1 m² | 2014/12/26 |
Répartition géographique des autorisations de FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FERME EOLIENNE DU CHEMIN DE L'ORMELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.