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FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON - Permis de construire et DP

Active
795106517 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 13/02/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

11

Présentation détaillée de FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oursel-Maison.

Profil et organisation

FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69004 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
Section NAF
D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division NAF
35 - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
SIRET du siège
Date de création
13/02/2013
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

Activité d’urbanisme de FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON compte 11 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 10/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

15/10/2014 - 10/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

11 autorisations sur la période 15/10/2014 - 10/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Oursel-Maison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

Années

Autorisations en 2014

9 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Bas Du Guidon, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AB47 19 600 m² 18 m² 2014/10/15
La Laine, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AB53 101 470 m² 18 m² 2014/10/15
La Couturette, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AL16 34 335 m² 14 m² 2014/10/15
Les Courtillets, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AL3 38 685 m² 28 m² 2014/10/15
Le Bas Du Guidon, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AB47 19 600 m² 28 m² 2014/10/15
La Laine, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AB28 37 825 m² 28 m² 2014/10/15
Sur La Grange, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AB60 181 525 m² 31 m² 2014/10/15
La Laine, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AB53 101 470 m² 14 m² 2014/10/15
Le Calvaire De Domeliers, Oursel-Maison (60480) PC Locaux AB3, AB2 5 190 m² 31 m² 2014/10/15

1 à 9 sur 9 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Oursel-Maison

11 autorisations

Département représenté

Oise (60)

11 autorisations

Demandeurs comparables à FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
SIREN 957520901
Même département de siège
65 autorisations 56 PC 1 PA 8 PD
SOC ARMORICIANE D'ENERGIE EOLIENNE -
SIREN 478616311
Même département de siège
57 autorisations 56 PC 1 PA
MOLGAS GREEN MOBILITY
SIREN 487735292
Même département de siège
15 autorisations 15 PC
ELM
SIREN 821375656
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
SLR1
SIREN 949501142
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
CN'AIR
SIREN 450809835
Même département de siège
11 autorisations 11 PC

Sources des informations sur FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON ?
FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON ?
Le profil de FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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