FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI - Permis de construire et DP

Active
317924223 Association déclarée PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Feins.

Profil et organisation

FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 35630 HEDE-BAZOUGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

Activité d’urbanisme de FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2016 - 13/01/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2016 - 13/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

2 autorisations sur la période 13/10/2016 - 13/01/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Feins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Feins (35440) DP Locaux 15 m² 2017/01/13
Adresse Non Renseignée, Hédé-Bazouges (35630) PC Locaux 224 m² 2016/10/13

Répartition géographique des autorisations de FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

Sources des informations sur FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI ?
FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI ?
Le profil de FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FED I & V PECHE PROTECTION MILIEU AQUATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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