2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EXPLOITATION MINIERE DE LA CHALEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soultz-sous-Forêts.
EXPLOITATION MINIERE DE LA CHALEUR est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67250 à Kutzenhausen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION MINIERE DE LA CHALEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION MINIERE DE LA CHALEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 10/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Soultz-sous-Forêts.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION MINIERE DE LA CHALEUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kressersmatt, Soultz-sous-Forêts (67250) | PC Locaux | 36424, 36436 | 39 642 m² | 459 m² | 2025/10/10 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Reyershoehe, Soultz-sous-Forêts (67250) | PC Locaux | 35147, 35149 | 17 455 m² | 370 m² | 2016/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
