EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB - Permis de construire et DP

Active
980747406 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/2023

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haute-Kontz.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57480 à Haute-Kontz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/10/2023

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2025 - 14/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/11/2025 - 14/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

1 autorisation sur la période 14/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Haute-Kontz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Foret, Haute-Kontz (57480) PC Locaux D724 1 490 m² 236 m² 2025/11/14

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB ?
EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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