Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haute-Kontz.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57480 à Haute-Kontz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB compte 1
autorisation recensée
sur la période 14/11/2025 - 14/11/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/11/2025 - 14/11/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
1 autorisation sur la période 14/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Haute-Kontz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB ?
EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.