2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Exireuil.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79400 à Saint-Martin-de-Saint-Maixent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD compte 10 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 01/07/2019, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 19/03/2015 - 01/07/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Exireuil. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 1 Lotissement Le Hameau Du C, Saivres (79400) | PC Logement | AB397 | 876 m² | 109 m² | 2017/11/09 |
| 39 Rue Le Brix, Niort (79000) | PC Logement | HN554, HN578 | 577 m² | 163 m² | 2017/07/13 |
| 35 Rue Le Brix, Niort (79000) | PC Logement | HN564 | 380 m² | 126 m² | 2017/07/13 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 23/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Saint-Maixent. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Trois Versennes, Saint-Martin-de-Saint-Maixent (79400) | PA | AB29, AB66 | 10 393 m² | 2016/06/23 |
4 communes - 1 département - 1 région
Exireuil
3 autorisations
Niort
3 autorisations
Saint-Martin-de-Saint-Maixent
3 autorisations
Saivres
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
