EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES - Permis de construire et DP

Active
444156277 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/2002

Infos clés

Siège

Allier (03)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treignat.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03380 à TREIGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
EARL DE BAUGES
Date de création
01/11/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 02/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2014 - 02/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

2 autorisations sur la période 20/05/2014 - 02/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Treignat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bauges, Treignat (03380) PC Locaux C255, C256 226 795 m² 10 m² 2019/08/02
Bauges, Treignat (03380) PC Locaux C997 66 938 m² 880 m² 2014/05/20

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BAUGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides