2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
EUROPEAN HOMES 76 est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Verpillière.
EUROPEAN HOMES 76 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EUROPEAN HOMES 76 compte 12 autorisations recensées sur la période 20/12/2018 - 02/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EUROPEAN HOMES 76, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 20/12/2018 - 02/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Verpillière. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EUROPEAN HOMES 76 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Francois Frandaz, La Verpillière (38290) | PC Mixte | AP76, AP291 | — | 42 302 m² | 2019/05/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Verpillière. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Francois Frandaz Avenue De La Liberation, La Verpillière (38290) | PA | AP76, AP291 | — | 2020/10/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
