Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Rue Roger Du Marais, Moirans (38430) | PA | AO169 | 1 854 m² | 2023/10/26 |
EUROPEAN HOMES 350 - Permis d'aménager
Active
950879783
Société civile immobilière de construction-vente
ETI
Créée le 08/03/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EUROPEAN HOMES 350
EUROPEAN HOMES 350 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans.
Profil et organisation
EUROPEAN HOMES 350 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EUROPEAN HOMES 350
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/03/2023
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de EUROPEAN HOMES 350
Activité d’urbanisme de EUROPEAN HOMES 350
EUROPEAN HOMES 350 compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2023 - 26/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EUROPEAN HOMES 350, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/10/2023 - 26/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EUROPEAN HOMES 350
1 autorisation sur la période 26/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Moirans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EUROPEAN HOMES 350
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EUROPEAN HOMES 350
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAPIMO
SIREN 340944008
Même département de siège
228 autorisations
225 PC
3 PA
PITCH IMMO
SIREN 422989715
Même département de siège
179 autorisations
168 PC
3 PA
8 PD
EUROPEAN HOMES FRANCE
SIREN 784818122
Même département de siège
161 autorisations
152 PC
9 PA
COGEDIM PARIS METROPOLE
SIREN 319293916
Même département de siège
134 autorisations
114 PC
20 PD
EUROPEAN HOMES OUEST
SIREN 479321713
Même département de siège
117 autorisations
98 PC
19 PA
COGEDIM PROMOTION
SIREN 810928135
Même département de siège
100 autorisations
98 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur EUROPEAN HOMES 350
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EUROPEAN HOMES 350
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EUROPEAN HOMES 350 ?
EUROPEAN HOMES 350 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EUROPEAN HOMES 350 ?
Le profil de EUROPEAN HOMES 350 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EUROPEAN HOMES 350 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EUROPEAN HOMES 350 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EUROPEAN HOMES 350 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable