2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
2
EURL DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marnay.
EURL DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 86160 à Marnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EURL DU MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2014 - 04/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EURL DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/11/2014 - 04/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Marnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EURL DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Moulin De Trancart, Marnay (86160) | PC Locaux | AW33 | 2 060 m² | 525 m² | 2014/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
