EURL ARBUSTI BERNARD - Permis de construire et DP

Active
491381406 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/07/2006

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EURL ARBUSTI BERNARD

EURL ARBUSTI BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Larroque-Saint-Sernin.

Profil et organisation

EURL ARBUSTI BERNARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 32310 à SAINT-PUY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EURL ARBUSTI BERNARD
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
SIRET du siège
Date de création
01/07/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EURL ARBUSTI BERNARD

Activité d’urbanisme de EURL ARBUSTI BERNARD

EURL ARBUSTI BERNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2016 - 22/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EURL ARBUSTI BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/06/2016 - 22/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EURL ARBUSTI BERNARD

2 autorisations sur la période 03/06/2016 - 22/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Larroque-Saint-Sernin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EURL ARBUSTI BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Du Terme, Larroque-Saint-Sernin (32410) PC Locaux AH1, AH2 63 070 m² 610 m² 2023/09/22
Le Terme, Larroque-Saint-Sernin (32410) PC Locaux AH2 56 979 m² 100 m² 2016/06/03

Répartition géographique des autorisations de EURL ARBUSTI BERNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EURL ARBUSTI BERNARD

Sources des informations sur EURL ARBUSTI BERNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EURL ARBUSTI BERNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EURL ARBUSTI BERNARD ?
EURL ARBUSTI BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EURL ARBUSTI BERNARD ?
Le profil de EURL ARBUSTI BERNARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EURL ARBUSTI BERNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EURL ARBUSTI BERNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EURL ARBUSTI BERNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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