Présentation détaillée de ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Poix-de-Picardie.
Profil et organisation
ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 80290 à Poix-de-Picardie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
Activité d’urbanisme de ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME compte 14
autorisations recensées
sur la période 25/01/2013 - 01/08/2023,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
25/01/2013 - 01/08/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
13 autorisations sur la période 25/01/2013 - 01/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Poix-de-Picardie. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME ?
ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME ?
Le profil de ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETS PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.