Présentation détaillée de ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Étampes.
Profil et organisation
ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 91150 à Étampes.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
Activité d’urbanisme de ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND compte 12
autorisations recensées
sur la période 04/08/2015 - 04/08/2025,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
04/08/2015 - 04/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
11 autorisations sur la période 04/08/2015 - 04/08/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Étampes. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
1 autorisation sur la période 01/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Savigny-sur-Orge. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND ?
ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND ?
Le profil de ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETS PUBLIC DE SANTE BARTHELEMY DURAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.