Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ Frasson, Modane (73500) | PD | A3211 | — | 2023/02/22 |
ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES - Permis de démolir
Active
332149939
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/1985
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Modane.
Profil et organisation
ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73500 à Modane.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis de démolir de ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2023 - 22/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2023 - 22/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
1 autorisation sur la période 22/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Modane.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
UGITECH
SIREN 410436158
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
TRIMET FRANCE
SIREN 519029573
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
TOKAI COBEX SAVOIE
SIREN 552035388
Même département de siège
7 autorisations
3 PC
4 PD
STE COOP LAITIERE DU BEAUFORTAIN
SIREN 301166476
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FERROGLOBE FRANCE
SIREN 642005177
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EPSYS
SIREN 316343441
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES ?
ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES ?
Le profil de ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable