2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 45.11Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Siège
Permis de construire et DP
1
ETABLISSEMENTS CHIEUSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Arcs.
ETABLISSEMENTS CHIEUSSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83460 aux Arcs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS CHIEUSSE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2014 - 25/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS CHIEUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Arcs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS CHIEUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5382 La Haute Cognasse, Les Arcs (83460) | PC Locaux | G1704 | 2 698 m² | 254 m² | 2014/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
