2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
3
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA MARNE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Châlons-en-Champagne.
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA MARNE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 51000 à Châlons-en-Champagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA MARNE compte 15 autorisations recensées sur la période 19/02/2015 - 10/01/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA MARNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 19/02/2015 - 10/01/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Châlons-en-Champagne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chem De Bouy, Châlons-en-Champagne (51000) | PC Locaux | AM562 | 119 384 m² | 24 m² | 2020/02/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 04/04/2016 - 04/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Châlons-en-Champagne. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chem De Bouy, Châlons-en-Champagne (51000) | PD | AL529 | 83 893 m² | 2017/07/04 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chem De Bouy, Châlons-en-Champagne (51000) | PD | AL529 | — | 2016/10/10 |
| 1 Chem De Bouy, Châlons-en-Champagne (51000) | PD | AL529 | — | 2016/04/04 |
5 communes - 1 département - 1 région
Châlons-en-Champagne
10 autorisations
Reims
2 autorisations
Villers-Allerand
1 autorisation
Vitry-le-François
1 autorisation
Épernay
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
