2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteaubernard.
ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16100 à Châteaubernard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC compte 3 autorisations recensées sur la période 05/01/2017 - 03/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/01/2017 - 03/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Châteaubernard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Parc Et Bois Rond, Val-de-Cognac (16370) | DP Locaux | AD195, AD186 | 32 960 m² | 673 m² | 2020/10/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
